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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie GATINAISE STABILIGRAS
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GATIMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATIMIEL
"Compagnie GATINAISE STABILIGRAS" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1684382
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998

Présentation de la marque GATIMIEL

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie GATINAISE STABILIGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie GATINAISE STABILIGRAS domicilié(e) 23 Route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine Juliette HAGGIAG - France.

La marque GATIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATIMIEL est expirée depuis le 9 décembre 1998.

Compagnie GATINAISE STABILIGRAS a également déposé les autres marques suivantes : GAT , STABILIGRAS , TOURNESOL PLUS


"Compagnie GATINAISE STABILIGRAS" Société Anonyme - 23 Route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France


Maître Martine Juliette HAGGIAG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Miel, boissons alcooliques et non alcooliques à base de miel

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.